Documents-types pour la mise en place d’un potager collectif

Vous trouverez dans cette rubrique quelques outils et documents-types utiles dans la mise en place et l’organisation d’un potager collectif : chartes, conventions d’occupation, lettres aux voisins...
N’hésitez pas à contacter les administrateurs de ce site pour leur suggérer d’autres documents pertinents à y intégrer !

Commençons par le terrain !

Vous trouverez dans ce document les démarches et les bonnes pratiques pour identifier le terrain qui verra naitre votre jardin collectif.

A la recherche de bons arguments...? Voici un document qui présente une série d’idées qui vous permettront de convaincre votre commune, vos voisins, ... et de déconstruire certaines idées reçues.

Fiches conseil pour démarrer un projet de potager collectif

Fiches techniques thématiques pour démarrer un potager collectif :
exemples de conventions d’occupation, de chartes et de lettres aux voisins, conseils pour la construction de bacs de culture, contacts pour se procurer des semences bio... (Jardins de Pays)

Fiche d’animation des Équipes Populaires pour lancer un potager collectif et son annexe

Etablir une convention d’occupation

Une fois que vous disposez d’un terrain, une convention d’occupation du sol est à établir avec le propriétaire. Cette convention fixe les modalités d’utilisation du terrain, la durée d’occupation et les obligations du propriétaire et du bénéficiaire.
En général, on vous proposera un bail d’occupation précaire, ce qui signifie que vous pourrez être expulsés du terrain au terme d’un préavis très court. Dans la mesure du possible, tentez de négocier de meilleures condidtions d’occupation pour votre projet.
Vous trouverez sur ce lien une convention-type, à considérer à titre d’exemple.
Et ici, un exemple d’une convention d’un jardin bruxellois, qui offre de bonnes garanties aux jardiniers et au propriétaire, et une seconde, spécifique à un jardin collectif occupant un terrain privé.

Créer une charte pour un potager

La charte est le document fondateur d’un projet collectif : elle définit sur le papier les objectifs et la philosophie de celui-ci. Il est important d’y préciser les valeurs et finalités communes, auxquels tous les participants choisissent d’adhérer.
Celle-ci peut être fusionnée (ou pas) à un règlement, qui permettra au groupe de jardiniers d’établir des règles de vie sur le potager et d’organisation commune.

Ci-dessous, voici une liste non-exhaustive de points sur lesquels peuvent porter la charte :

  • les objectifs du potager (que vise-t-on ? pour quel public ?)
  • le respect de l’environnement, des identités culturelles des participants,...
  • le respect et l’entretien des outils et du matériel
  • l’éventualité d’une cotisation annuelle (pour l’acquisition d’une parcelle individuelle, pour l’achat d’outils...)
  • la gestion et l’entretien des infrastructures collectives (la citerne de récupération d’eau de pluie, le compost, la cabane à outils,...)
  • la gestion des déchets
  • la fréquence des réunions et l’investissement individuel par rapport au bon fonctionnement du groupe
  • les procédures à suivre dans le cas d’une démission ou d’une exclusion d’un jardinier
  • ...

De toute évidence, il va de soi que la création d’une charte doit pouvoir refléter les objectifs et attentes du groupe de jardiniers concernés, mais elle peut être modulable au cours du temps en fonction des propositions faites par les membres du collectif.
Il n’est pas nécessaire que cette charte soit rédigée au démarrage, avant toute activité sur le potager. Elle sera même sans doute d’autant plus riche si elle est conçue par la suite sur bases des expériences vécues au sein du projet.
Toute personne désirant devenir membre du potager recevra un exemplaire de la charte et devra idéalement y apposer sa signature après avoir pris connaissance de son contenu.
En cliquant sur ce lien, vous trouverez un exemplaire-type de charte.

Exemples de chartes de potagers collectifs :
- Baobab 81 (Saint-Gilles)
- Jardin d’Ernest Tuin (Schaerbeek)
- Tour et Taxis (Laeken)
- Tour et Taxis : Règlement d’Ordre Intérieur
- Le Potager de Gustave
- Réseau du Jardin dans tous ses états (France)

Si vous souhaitez ajouter la charte de votre potager sur ce site, contactez-nous !

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